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Votre Question :
Un généalogiste a pris contact avec moi pour la succession d’une lointaine cousine. Quel est son rôle et comment est-il payé ?
Réponse de notre spécialiste :
Le généalogiste est celui qui révèle à un héritier l’existence d’une succession dont il ignorait l’existence et dans laquelle il a des droits.
Le généalogiste peut agir de sa propre initiative ou à la demande des autres héritiers.
En ce qui concerne ses honoraires, il faut vérifier qui l’a mandaté :


lorsqu’il a agi de sa propre initiative, il propose à l’héritier retrouvé un « contrat de révélation » de succession.
Pour pouvoir prétendre à une rémunération, il doit prouver que son intervention a permis à l’héritier de recueillir les biens de la succession inconnue par lui.
Dans ce cas, le généalogiste a droit, en contrepartie de sa révélation, à un pourcentage sur les biens recueillis (généralement 1/3 ou 1/4 suivant l’importance de la succession).
Mais s’il est établi que cet héritier aurait, sans l’intervention du généalogiste, été de toute façon prévenu de l’existence de cette succession, le contrat qu’il a signé avec le généalogiste n’est pas valable.
De même, si la succession se révèle déficitaire ou si l’héritier s’en trouve exclu, les frais engagés par le généalogiste restent en principe à sa charge ; s’il est mandaté par les autres héritiers, ses frais et honoraires sont payés soit sur la part recueillie par l’héritier retrouvé, soit (lorsque la succession est déficitaire) par les héritiers qui lui ont demandé la recherche.




     

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